Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOL METAL
ETABLISSEMENTS B. DUMENIL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1237007
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993
ISOL METAL de ETABLISSEMENTS B. DUMENIL

Présentation de la marque ISOL METAL

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS B. DUMENIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOL METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS B. DUMENIL domicilié(e) 3588, route de Neufchâtel, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. NONY. - France.

La marque ISOL METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOL METAL est expirée depuis le 27 mai 1993.

ETABLISSEMENTS B. DUMENIL a également déposé les autres marques suivantes : ISOCLIP , CADRONET , ISOLVEL , PIVO MATIC , ISOL E , SEALNET , ISOL V , ISOVEL , ISOL P , SANI-NET


ETABLISSEMENTS B. DUMENIL (Société anonyme) - 3588, route de Neufchâtel, 76230 BOIS-GUILLAUME. - France


CABINET M. NONY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Quincaillerie;mécanismes de fermeture, verrous, serrures, entrebailleurs pour fermetures de bâtiment en général, notamment portes, fenêtres et volets d'aération;portes, fenêtres, volets d'aération et toutes fermetures de bâtiment;profils pour fermetures de bâtiment;joints en plinthes et en seuils à actionnement automatique pour portes, fenêtres et toutes fermetures de bâtiment; joints, garnitures et bourrelets d'étanchéité et de calfeutrement pour les fermetures de bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.